Conditions Générales d’Utilisation

1. Conditions Générales – RGPD

1.1 Edition du site internet

Le site https://www.keobiz.fr est édité par la société CABINET-D-EXPERTCOMPTABLE.COM, SAS au capital de 210 000 €, immatriculée au RCS numéro 753 107 317 R.C.S PARIS dont le siège social est situé à PARIS, 126 Boulevard Haussmann (01.42.66.17.32) contact@cabinet-d-expertcomptable.com).

1.2 Rédaction du site internet

Directeur de la publication : Mélanie Lasserre

Contact : m.lasserre@cabinet-d-expertcomptable.com

1.3 Hébergeur du site internet

Le site https://www.keobiz.fr est hébergé par AWS, Amazon Web Services, dont le siège social est situé à 410 Terry Ave North, Seattle, WA, 98108-5210 US (https://aws.amazon.com/fr/contact-us/).

1.4 Politique de protection des données personnelles

Conformément à la loi Informatique et Libertés n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données à caractère personnel (ci-après «RGPD») n° 2016/679/UE du 27 avril 2016, Le Groupe Keobiz (ci-après «Keobiz»), en qualité de responsable de traitement, garantit le respect de la vie privée des Utilisateurs du Site.

Pendant la consultation du Site ou l’accès aux services en ligne de l’Éditeur, l’Utilisateur peut être sollicité pour communiquer volontairement certaines données personnelles (données d’identification, données de contact, données relatives à l’entreprise de l’utilisateur). 

Les formulaires de collecte présents sur le Site précisent notamment la finalité, et le caractère obligatoire ou facultatif des données demandées par un astérisque.

L’Utilisateur est informé que les informations qu’il communique par le biais du Site, sont destinées aux services habilités de l’Éditeur et de ses éventuels sous-traitants dans le respect des finalités précisées ci-après.

Les données collectées sur le Site sont traitées pour les finalités et dans les conditions suivantes :

1.4.1 La gestion des demandes de contact

Ce traitement est basé sur notre intérêt légitime dans le traitement de ces demandes. Vos données sont conservées pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact émanant de votre part. Elles peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne vers la société Karlit, filiale du groupe située à Madagascar. Elles sont également transmises à nos sous-traitants dans la limite de leur besoin d’en connaître.

1.4.2 La gestion des demandes de devis

Ce traitement est basé sur l’exécution de mesures précontractuelles. Les données collectées sont conservées pour une durée de 3 ans à compter du dernier contact émanant des personnes concernées.

1.4.3 La gestion de la newsletter :

Ce traitement est basé sur votre consentement. Vos données sont conservées jusqu’au retrait du consentement de la personne concernée. Elles sont partagées avec notre prestataire de logiciel pour la gestion de la newsletter. Elles sont également transmises à nos sous-traitants dans la limite de leur besoin d’en connaître.
En outre, le site internet keobiz.fr utilise des cookies ou traceurs pour les finalités suivantes :

1.4.4 Mesure et analyse de l’audience du site internet:

Ces cookies sont déposés par les services Google Analytics et Poptin Ltd pour une durée de 13 mois maximum. Les données collectées via ce service sont conservées pour une durée de 25 mois maximum. Les informations ainsi collectées sont destinées aux services habilités de Keobiz et sont transférées en dehors de l’Union européenne dans la mesure où elles sont partagées avec Google, société de droit américain et Poptin Ltd société de droit Israélien. Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à connaître et analyser la fréquentation du site, mais ne peut être mis en œuvre qu’avec votre consentement au dépôt des cookies.

1.4.5 Ciblage publicitaire:

Ce traitement est fondé sur notre intérêt légitime à augmenter nos revenus publicitaires, mais ne peut être mis en œuvre qu’avec votre consentement au dépôt des cookies. Les informations ainsi collectées sont transférées en dehors de l’Union européenne dans la mesure où elles sont partagées avec Google, société de droit américain.

Ces cookies sont déposés pour une durée de 6 mois.

1.4.6 Mémorisation des choix relatifs aux cookies:

Ces cookies sont déposés par le service Onetrust. Le traitement est fondé sur le respect de notre obligation légale issue de l’article 62 de la Loi Informatique et Libertés. Les cookies sont déposés pour une durée de 1 an.

1.4.7 Mesure du taux de conversion :

Ce cookie est déposé par les services de Google pour une durée maximale de 3 mois. Le traitement est fondé sur l’intérêt légitime du responsable de traitement à développer son activité commerciale.

1.4.8 Facilitation des paiements:

Le dépôt de ces cookies est fondé sur l’exécution d’un contrat de service. Ils persistent dans le navigateur pour une durée maximale d’un an. Les cookies sont déposés pour une durée maximale de 1 an.

1.4.9 Lecture des contenus vidéo:

Ce site dépose des cookies via le service Youtube pour permettre la lecture de contenus vidéo. Ces cookies sont déposés pour une durée de 2 ans. Le traitement est basé sur votre consentement au dépôt des cookies. Si l’Utilisateur refuse ces cookies, l’accès aux vidéos peut être bloqué. 

1.4.10 Affichage des cartes interactives du positionnement de nos bureaux:

Le site dépose des cookies via le service Google Maps. Ces cookies sont déposés pour une durée de 6 mois. Les informations collectées par ce cookie peuvent être transférées en dehors de l’Union européenne dans la mesure où elles sont partagées avec les services de Google. Le traitement est fondé sur votre consentement. Si vous refusez ces cookies, certains services peuvent être bloqués.

Les données personnelles collectées et traitées sur le Site sont protégées par des mesures techniques et organisationnelles appropriées afin de garantir un niveau de sécurité adapté au risque.L’Utilisateur du Site est informé qu’il dispose d’un droit d’accès, de rectification,de suppression, de limitation, de portabilité (lorsqu’il s’applique) et d’opposition sur les données le concernant. Il dispose également du droit de retirer son consentement lorsque le traitement est basé sur ce fondement. L’Utilisateur peut exercer ces droits en s’adressant au service DPO de l’Editeur à l’adresse: 47 rue du moulin de Semalen, 34000 MONTPELLIER  ou par mail à l’adresse dpo@keobiz.fr. L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL. Les  Utilisateurs du Site sont tenus  de  respecter les  dispositions de la loi Informatique et Libertés et du RGPD, notamment en s’abstenant  de toute collecte ou utilisation détournée des données à caractère personnel auxquelles ils accèdent.

2. Mentions Légales

2.1 Adresse

2.2 Hébergeur

2.3 Informations supplémentaires

3. Protection des données personnelles de nos clients

3.1 Traitements réalisés par cabinet-d-expertcomptable.com en qualité de Responsable de traitement

Aux fins de la gestion des relations commerciales et contractuelles avec le Client, ainsi que de la facturation des prestations, le Cabinet traite les données à caractère personnel suivante :

Ces traitements sont fondés sur l’exécution du présent contrat.

Les données sont conservées :

Les données traitées par le Cabinet sont sécurisées par des mesures techniques et organisationnelles adaptées afin d’en assurer la confidentialité et l’intégrité.

Les personnes concernées par les traitements susmentionnés disposent des droits d’accès, de rectification, d’effacement et de portabilité (lorsqu’il s’applique) à l’égard des données les concernant, ainsi que de limitation et d’opposition pour motifs légitimes à leur traitement. Elles peuvent les exercer en contactant le Délégué à la Protection des Données à l’adresse dpo@keobiz.fr. Elles disposent également du droit de déposer, à tout moment, une réclamation auprès de la CNIL (Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés). 

3.2 Définitions spécifiques

« Données Personnelles » : désigne toute information concernant une personne physique identifiée ou identifiable ; est réputée être une «personne physique identifiable» une personne physique qui peut être identifiée, directement ou indirectement, notamment par référence à un identifiant, tel qu’un nom, un numéro d’identification, des données de localisation, un identifiant en ligne, ou à un ou plusieurs éléments spécifiques, propres à son identité physique, physiologique, génétique, psychique, économique, culturelle ou sociale.

« Traitement », toute opération ou tout ensemble d’opérations effectuées ou non à l’aide de procédés automatisés et appliquées à des données ou des ensembles de données à caractère personnel, telles que la collecte, l’enregistrement, l’organisation, la structuration, la conservation, l’adaptation ou la modification, l’extraction, la consultation, l’utilisation, la communication par transmission, la diffusion ou toute autre forme de mise à disposition, le rapprochement ou l’interconnexion, la limitation, l’effacement ou la destruction.

« Responsable du traitement » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui, seul ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement; lorsque les finalités et les moyens de ce traitement sont déterminés par le droit de l’Union ou le droit d’un État membre, le responsable du traitement peut être désigné ou les critères spécifiques applicables à sa désignation peuvent être prévus par le droit de l’Union ou par le droit d’un État membre.

« Sous-traitant » : la personne physique ou morale, l’autorité publique, le service ou un autre organisme qui traite des données à caractère personnel pour le compte du responsable du traitement.

« Violation de données à caractère personnel », une violation de la sécurité entraînant, de manière accidentelle ou illicite, la destruction, la perte, l’altération, la divulgation non autorisée de données à caractère personnel transmises, conservées ou traitées d’une autre manière, ou l’accès non autorisé à de telles données.

« Lois et Réglementations Applicables en matière de Données Personnelles » : désigne toutes les lois et réglementations en relation avec la protection des données à caractère personnel et la vie privée, et notamment la loi n° 78-17 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 modifiée et le Règlement européen n° 2016/679 du 27 avril 2016 dit « Règlement Général sur la Protection des Données » (RGPD) à compter de son entrée en application. Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les Parties s’engagent à respecter la réglementation en vigueur applicable au traitement de données à caractère personnel et, en particulier, le règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016 (ci-après, le « RGPD ») et la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée.

3.3 Principes

Dans le cadre de leurs relations contractuelles, les Parties s’engagent à respecter les Lois et Réglementations Applicables en matière de Données Personnelles.

En tant que Sous-traitant, Cabinet-d-expertcomptable.com n’agit que sur instructions documentées du Client en tant que Responsable des Traitements mis en œuvre pour l’exécution du présent contrat.

Le Sous-Traitant s’engage à traiter les Données à Caractère Personnel relevant de la responsabilité du Responsable de Traitement exclusivement pour accomplir les Prestations qui lui sont confiées, pour les seules finalités découlant des termes du Contrat et décrites ci-après.

3.4 Description générale des Traitements de Données Personnelles et finalités

Les données confiées au Cabinet par le Client sont traitées aux fins exclusives de l’exécution des prestations décrites aux paragraphes « nature des travaux » et « détail des prestations comptables du cabinet », ainsi que de toute prestation occasionnelle souscrite conformément au paragraphe « Grille tarifaire : missions occasionnelles ».

3.4.1 Objectif de traitement : 

Pour la prestation comptable : Établissement des documents et déclarations comptables du Client. 

Pour la prestation sociale : Établissement des documents et déclarations sociales du Client

Pour la création d’entreprise : Réalisation des formalités administratives relatives à la création et à la mise à jour des statuts de l’entreprise du Client.

3.4.2 Nature des opérations réalisées sur les données: 

Enregistrement des pièces, saisie des informations dans les logiciels métiers et dans les documents établis, transmission des données au Client et aux organismes concernés

3.4.3 Catégories de personnes concernées: 

Salariés, fournisseurs et clients du Client.

3.4.4 Catégories de données traitées: 

Pour toutes les prestations : Identification, coordonnées, informations d’ordre économique et financier, vie professionnelle

Pour les prestations sociales et de création d’entreprise : vie personnelle, NIR, données de santé en relation avec la gestion des ressources humaines du client (arrêts de travail, adaptation de poste…)

3.4.5 Catégories de destinataires des données: 

Le Client s’engage à ne transmettre au Cabinet que les informations nécessaires à l’exécution des prestations souscrites. Le Cabinet ne saurait être tenu responsable des conséquences pouvant résulter de la transmission par le Client de données sans lien avec les prestations.

3.5 Obligations générales du sous-traitant

Pour l’exécution de sa mission, le Sous-traitant s’engage à :

En tout état de cause, le Sous-traitant prend l’ensemble des mesures d’ordre technique et organisationnel appropriées pour garantir un niveau de sécurité adapté au risque existant afin de prévenir les risques de destruction accidentelle ou illicite, de perte accidentelle, d’altération, de diffusion ou d’accès non autorisés, ainsi que contre toute autre forme de traitement illicite des Données à Caractère Personnel.

A ce titre, le Sous-Traitant s’engage à mettre en œuvre les mesures de sécurité suivantes :

Le cas échéant, le Sous-traitant aide le Responsable du traitement dans la mise en œuvre de son obligation de sécurité, compte tenu de la nature du Traitement et des informations à sa disposition.

Le délégué à la protection des données du Sous-traitant est disponible à l’adresse dpo@keobiz.fr.

Le Sous-traitant déclare tenir par écrit un registre de toutes les catégories d’activités de Traitement effectuées pour le compte du Responsable de traitement, conformément aux Lois et Règlementations applicables.

Le Sous-traitant met à la disposition du Responsable du traitement la documentation nécessaire pour démontrer le respect de toutes ses obligations et pour permettre la réalisation d’audits, y compris des inspections, par le Responsable du traitement ou un autre auditeur qu’il a mandaté, et contribuer à ces audits. Le Sous-Traitant s’engage, par ailleurs, à garantir toute transparence sur la politique de sécurité et/ou les moyens organisationnels et techniques mis en œuvre pour sécuriser les données traitées pour le compte du Responsable de Traitement. Il s’engage en particulier à transmettre dans les meilleurs délais toute information relative à cette politique et ces moyens sur demande du Responsable de Traitement.

3.6 Obligations du Sous-traitant en cas de sous-traitance ultérieure

En cas de recrutement d’autres sous-traitants, le Sous-traitant devra leur imposer les mêmes obligations, s’assurer qu’ils présentent des garanties suffisantes et en informer préalablement le Client en tant que Responsable du traitement, qui dispose d’un délai de 10 jours ouvrables pour s’y opposer.

A ce titre, le Responsable de traitement autorise le Sous-traitant à faire appel à :

Le Sous-traitant tient à la disposition du Responsable de traitement la liste exhaustive et actualisée de ses Sous-traitants ultérieurs.

En tout état de cause, lorsque le sous-traitant ultérieur ne satisfait pas à ses obligations en matière de protection des données, le Sous-traitant initial demeure pleinement responsable devant le Responsable de traitement de l’exécution par le sous-traitant ultérieur de ses obligations.

En cas de nouvelles sous-traitances ultérieures avec transferts de Données Personnelles vers un pays hors Union européenne, le Sous-traitant s’engage à demander l’accord préalable et exprès du Responsable du traitement et à fournir les garanties appropriées dans le cadre de ce transfert.

3.7 Obligations d’assistance et de coopération

3.7.1 Violation de données

Le Sous-traitant notifie au Responsable du traitement toute violation de Données Personnelles dans les meilleurs délais après en avoir pris connaissance en utilisant l’adresse électronique qui lui sera communiquée lors du démarrage de la prestation.

La notification devra décrire la nature de la violation de données, y compris les catégories et le nombre de Personnes concernées, le nom de la personne en charge du traitement concerné, les conséquences de la violation de données, les mesures prises pour y remédier, ainsi que le calendrier envisagé pour les mettre en œuvre, en limiter les conséquences, et en prévenir la récurrence. Cette notification est accompagnée de toute la documentation utile afin de permettre au Responsable du traitement, si nécessaire, de notifier cette violation à l’autorité de contrôle compétente et aux personnes concernées.

Le Sous-Traitant s’engage en outre à rechercher l’origine de la violation de données et à mettre en place toutes mesures correctives afin d’y mettre un terme et d’en limiter les conséquences et la récurrence.

Le Sous-Traitant s’engage également à assister le Responsable de Traitement dans la mise en œuvre des notifications éventuellement nécessaires auprès des autorités compétentes et/ou des personnes concernées.

3.7.2 Information et gestion des demandes d’exercice de droit des Personnes concernées

Le Responsable de traitement fournit aux Personnes concernées les informations relatives aux finalités et caractéristiques des traitements de Données à Caractère personnel objets des présentes, au moment de leur collecte.

Les personnes concernées doivent pouvoir exercer leurs droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et d’opposition au traitement, de portabilité de leurs Données Personnelles directement auprès des services du Responsable du Traitement qui en accepte la charge.

Dans la mesure du possible, le Sous-traitant doit aider le Responsable du traitement à s’acquitter de son obligation de donner suite aux demandes d’exercice des droits des personnes concernées (droit d’accès, de rectification, d’effacement et d’opposition, droit à la limitation du traitement, droit à la portabilité des données), notamment en instaurant toutes les mesures techniques et organisationnelles pertinentes pour en assurer la mise en œuvre effective.

Lorsque les personnes concernées exercent auprès du Sous-traitant des demandes d’exercice de leurs droits, le Sous-traitant doit adresser ces demandes dès réception par courrier électronique à l’adresse électronique qui lui sera communiquée lors du démarrage de la prestation.

3.7.3 Analyses d’impact et relation avec l’autorité de contrôle

Le Sous-Traitant s’engage à coopérer et à assister le Responsable de Traitement pour la mise en œuvre des obligations lui incombant. Plus particulièrement, le Cabinet s’engage :

3.8 Retour et/ou suppression des données personnelles

Au terme du Contrat, le Sous-traitant doit, au choix du Responsable de Traitement, soit :

En l’absence de choix exprimé par le Responsable de traitement à l’échéance du Contrat, le Cabinet se conforme à l’Option 1.   

3.9 Obligations du Responsable de traitement

Le Responsable du traitement s’engage à :

1. Fournir au Sous-traitant l’accès aux Données Personnelles visées à la présente clause ;

2. Documenter par écrit toute instruction concernant le Traitement des Données Personnelles par le Sous-traitant ;

3. Veiller, au préalable et pendant toute la durée du Traitement, au respect des obligations prévues par le RGPD de la part du Sous-traitant ;

4.Superviser le Traitement, y compris réaliser les audits et les inspections auprès du Sous-traitant.